LA BASE DE LA COMMISSION

La base de la commission doit être très clairement définie. Il s'agit exclusivement des revenus professionnels de l'artiste (et non pas des intérêts d’un compte d’épargne). Il doit s’agir en outre des revenus professionnels provenant de l’activité dont la gestion a été confiée au manager. Ainsi, les revenus produits par des ventes de tableaux peints par un artiste interprète n’entrent pas en compte, même s’ils peuvent être considérés comme professionnels, dans l’assiette de calcul. De même, il est judicieux de prévoir que les sommes générées par des investissements réalisés par l’artiste sur des sommes sur lesquelles une commission a déjà été perçue par le manager sont exceptées de l’assiette de la commission.

D’une manière générale, les revenus professionnels de l’activité musicale comprennent :

  • les redevances discographiques et rémunérations pour utilisations secondaires d’enregistrement;

  • les avances sur redevances;

  • les cachets de spectacle, y compris les salaires ;

  • les droits d'auteur et avances sur droits d’auteur ;

  • les droits voisins ;

  • les revenus de merchandising;

  • les revenus issus de la participation de l’artiste à des publicités.

La plupart des artistes ne voient pas de problème à céder une commission sur leurs revenus, à l'exception des droits d'auteur. Ils argumentent en disant d'une part, que les droits sont déjà cédés en partie à l'éditeur; d'autre part, que les droits d'auteur constituent un revenu tout à fait personnel rémunérant une activité créatrice et n'ayant que très peu de rapport avec le travail du manager.

Il est fréquent de distinguer différents taux de commission en fonction du type de revenus. Cela s'explique le plus souvent par le fait que le travail du manager est différent lorsqu'il s'agit de créer le merchandising ou de suivre la promotion discographique.

Lorsqu'il est question de revenu brut, base de la commission, il est nécessaire de préciser ce que recouvre cette notion. En général, un revenu brut dans ce type de contrat est le revenu perçu par l'artiste, à l'exception des taxes et impôts divers. Ainsi, dans l'hypothèse où l'artiste doit payer certaines personnes avec le cachet qu'il a reçu (par exemple ses musiciens), la commission du manager est prise avant tout payement. Si l'artiste perçoit 15 000 € mais doit payer certaines personnes pour un montant total de 6 000 €, la commission du manager ne s'appliquera pas sur les 9 000€ restant mais bien sur les 15 000 €. De la sorte, les dépenses de l'artiste n'ont aucune incidence sur les revenus du manager.Quand un artiste est constitué en société, la base de la commission est ce qui entre dans les comptes de la société. Le plus souvent, en effet, ce que perçoit la société est supérieur à ce que touche l'artiste. Mais c'est bien pour la prestation de l'artiste que la société a encaissé telle somme d'argent.

Après avoir défini ce qu'il faut entendre par revenu brut, il convient de préciser encore la notion de revenus. Si, en général, les royalties, cachets et droits d'auteur, ne posent guère de problème, il en va différemment des avances sur royalties, des tour supports, des avances éditoriales, des prix et subsides que pourrait recevoir l'artiste, etc.

En ce qui concerne les avances, la question ne semble pas problématique puisqu'il s'agit simplement d'avances sur revenus, c'est-à-dire de revenus. Les tour supports, au contraire, ne constituent pas de revenus et ne devraient dès lors pas entrer dans le revenu du manager.

Au fur et à mesure de l'exécution du contrat, beaucoup de revenus peuvent poser problème, principalement ceux qui n’ont pas été généré par une activité immédiate du manager. L'artiste ne voit pas alors pourquoi il devrait payer le manager qui n'a rien fait pour que tel ou tel contrat survienne ou s’est contenté d’accepter sans les négocier des propositions émanant de l’extérieur.

Les sommes générées par des investissements réalisés par l’artiste sont des sommes sur lesquelles une commission a déjà été perçue par le manager.

Les frais de management

Qui paie les voyages, les conversations téléphoniques, les hôtels, les restaurants, les bouquets de fleurs et les petits cadeaux ?

Soit l’artiste : le manager avance le montant des frais mais les récupère sur les revenus de l’artiste. C’est la règle générale. Mais elle doit être rigoureusement passée au crible dans ses applications et un contrôle doit être exercé en permanence par quelqu’un d’autre que le manager bien entendu. Soit le manager : celui-ci paie la totalité des frais de fonctionnement sans facturer ni récupérer sur les revenus de l’artiste. Soit le manager et l’artiste : le manager paie certains frais et récupère les autres sur les revenus de l’artiste selon des modalités déterminées. Les parties conviennent ainsi qu’aucun frais ne sera récupéré par le manager sur les revenus de l’artiste si celui-ci n’a pas préalablement marqué accord par écrit sur les dépenses ainsi récupérées.

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